Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Ordre du jour du conseil communautaire du 28 mars 2024Publié le 22 mars 202425 mars 2024 Convocation au conseil communautaire du 28 mars 2024Publié le 22 mars 202425 mars 2024 Délibération 2024.03.33.B : OPH de l’Angoumois : garantie d’emprunt pour la réhabilitation de 6 logements, opération « 75 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny (résidence Daras) » sur la commune d’AngoulêmePublié le 8 mars 202413 mars 2024 Délibération 2024.03.32.B : NOALIS : garantie d’emprunt pour la réalisation de 7 logements (3 PLUS et 4 PLAI), opération « 37 rue de Montbron » sur la commune d’AngoulêmePublié le 8 mars 202413 mars 2024 Délibération 2024.03.31.B : Contrat Territoire-Lecture pour le développement du réseau de lecture publique de GrandAngoulême : demande de subvention auprès de la DRACPublié le 8 mars 202413 mars 2024 Délibération 2024.03.30.B : Résidence d’été à l’Ecole d’Art – Demande de subvention auprès de la DRACPublié le 8 mars 202413 mars 2024 Délibération 2024.03.29.B : Projet Songe de François 1er – Contrat de cession pour le concert Clément Janequin du 21 mars 2024Publié le 8 mars 202413 mars 2024 Délibération 2024.03.28.B : Fourniture de gasoil HVO (huiles végétales hydrotraitées) : lancement d’un appel d’offres ouvertPublié le 8 mars 202413 mars 2024 Délibération 2024.03.27.B : Parc d’activités Grand Girac (commune de Saint-Michel) : vente d’un terrain à la société IN EXTENSOPublié le 8 mars 202413 mars 2024 Délibération 2024.03.26.B : ZI N°3 commune de L’Isle d’Espagnac – Cession du bâtiment de l’ancienne crèche des Poussins : annule et remplace la délibération n°4B du 10 janvier 2023Publié le 8 mars 202413 mars 2024 Délibération 2024.03.25.B : ZI N°3 commune de L’Isle d’Espagnac – Cession de parcelle à la SCI Marisy suite à arpentagePublié le 8 mars 202413 mars 2024 Délibération 2024.03.24.B : ZAC Les Montagnes Ouest : rétrocession d’une parcelle à la SAEML Territoires CharentePublié le 8 mars 202413 mars 2024 Voir tous les documents des assemblées Derniers recueils des actes Recueil des actes administratifs 2022 n°1 (janvier à mars)Publié le 19 avril 2022 Recueil des actes administratifs 2021 n°5 (octobre à décembre)Publié le 26 janvier 2022 Voir tous les recueils des actes Dernières décisions Décision 2024-D-110 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Monsieur Gérard DESAPHY à New-York du 15 au 18 avril 2024Publié le 27 mars 2024 Décision 2024-D-109 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Monsieur Xavier BONNEFONT à New-York du 15 au 18 avril 2024Publié le 27 mars 2024 Décision 2024-D-097 : Mission SPS dans le cadre de l’opération Bus à haut niveau de service (BHNS) – Phase 2.2Publié le 22 mars 202425 mars 2024 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Arrêté 2024-A-010 : Arrêté de fin de fonction du mandataire suppléant et nomination d’un nouveau mandataire suppléant à la régie de recettes de l’école d’art Publié le 22 mars 202425 mars 2024 Arrêté 2024-A-006 : Arrêté portant mise à jour du plan local d’urbanisme de GaratPublié le 16 février 202422 février 2024 Arrêté 2024-A-005 : Fin de fonction du mandataire suppléant et nomination d’un nouveau mandataire suppléant à la régie de recettes de la taxe de séjourPublié le 21 février 202423 février 2024 Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Calitom : recueil des actes administratifs du 2ème trimestre 2021Publié le 24 mars 202214 septembre 2023 Calitom : recueil des actes administratifs du 1er semestre 2022Publié le 28 juillet 202214 septembre 2023 Voir tous les avis d'information publics